Documentation

 

DE la documentation POUR aller plus loin et VOUS AIDER À METTRE EN PRATIQUE

Nouveaux textes règlementaires liés aux produits Bio

Règlement cadre : Règlement (UE) 2018/848

En complément : nombreux actes secondaires

Fiche d’aide à la validation des procédures

 Une fiche sous format pdf est disponible pour vous aider dans les étapes de validation de vos procédures.

Évaluation de l’impact des procédés sur les qualités des produits Bio

Méthodologie d’évaluation des procédés de transformation alimentaires biologiques (pour aider aux choix des procédés en respectant les fondements de la Bio).

Application au pain Bio (poster)

Application au jus de pomme Bio (poster)

Cas d’étude ProOrg : Yaourt

Cas pratique ProOrg : Biscuit fourré au chocolat

PRODUITS BIO – GUIDE PRATIQUE POUR LA TRANSFORMATION, ACTIA 2011

Réalisé par le Réseau Bio de l’Actia, ce guide pratique est destiné aux industriels de l’agro-alimentaire transformant des produits issus de l’agriculture biologique. Après avoir présenté le contexte du marché des produits transformés Bio, il propose de faire un autodiagnostic permettant au responsable de se situer et d’évaluer le niveau d’organisation de l’entreprise face aux exigences réglementaires sur le Bio. Le guide détaille chaque étape clé de la transformation, en s’appuyant sur les spécificités de la réglementation Bio et sur des cas concrets issus d’expériences d’entreprises. De nombreuses fiches pratiques (contacts utiles, trame de cahier des charges, procédures…) sont fournies en complément.
Un travail de mise à jour sera réalisé par le RMT TransfoBio lorsque la nouvelle règlementation sera disponible.

Auteurs : Cyril Bertrand (Critt agro-alimentaire Paca), Frédéric Chevallier (Critt agro-alimentaire La Rochelle), Sandrine Lebois (Actia), Sophie Lequippe (Critt agro-alimentaire La Rochelle), Didier Majou (Actia), Guillaume Mondejar (Critt agro-alimentaire La Rochelle), Anaïs Prin (Critt agro-alimentaire Paca). Avec la participation de : Abiodoc, Acta, Agence Bio, Écocert, Groupe Léa nature – Jardin Bio, Itab, Synabio.

GUIDEs POUR L’APPLICATION DES RèGLEMENTS, INAO/MINISTèRE CHARGÉ DE L’ALIMENTATION

L’INAO (Institut national de l’origine et de la qualité) et le ministère chargé de l’Alimentation proposent un guide de lecture, régulièrement mis à jour, ainsi que des notes complémentaires comme par exemple :
• guide de lecture applicable à partir du 1er janvier 2022, tableau Excel ;
• note : guide étiquetage, 25 pages ;
• note : nouvelle règlementation pour l’utilisation des arômes en AB, 8 pages ;
• note : distribution, 3 pages ;
• note : mesures à prendre par les opérateurs en cas de soupçon de manquement aux règles de la production biologique, 6 pages.

NOTE DE L’INAO :   » une nouvelle règlementation pour l’utilisation des arômes en agriculture biologique « 

Le nouveaux règlement Bio (UE) 2018 / 848 implique quelques modifications sur les arômes en Bio, à la fois sur l’offre mais aussi sur les utilisation.
En France, l’INAO a rédigé une note explicative de 8 pages à ce sujet.

FROG – Les orientations de la recherche bio française

Programme cadre pour la recherche et l’innovation en agriculture biologique du FROG (French research organic group) : panorama des besoins de recherche identifiés par les acteurs français pour appuyer le développement de l’agriculture biologique 100 objectifs de recherche.

Coordonné par l’ITAB et l’INRA, 74 pages, mars 2017.

Avis n° 74 du CNA sur l’avenir de la Bio

Le Bio en France : situation actuelle et perspectives de développement, avis n° 74 du CNA (Conseil national de l’alimentation), 92 pages, avril 2015.

 FIBL (Institut de recherche en AB) – Dossiers et rapports d’intérêt

Underlying Principles in Organic and “Low-Input Food” Processing – Literature Survey 

FiBL, 118 pages, décembre 2004.

Durabilité et qualité des aliments biologiques

FiBL, 52 pages, 2021.

Critères d’évaluation des procédés de transformation basés sur le règlement 2018 / 848 de l’UE

FiBL, 8 pages, 2021.

Rapport de l’étude ITAB « Externalités de l’agriculture biologique »

Quantifier et chiffrer économiquement les externalités de l’agriculture biologique ?, ITAB, 136 pages, novembre 2016.

Rapports EGTOP (Expert Group for Technical Advice on Organic Production)

Report on Organic Food I, 2012, 49 pages.

Report on Organic Food II, 2014, 62 pages.

Report on Organic Food III, 2014, 57 pages.

Report on wine, 2015, 41 pages.

Report on Organic Food IV, 2018, 48 pages.

Report on Organic Food V, 2018, 29 pages.

Report on Organic Food VI and Feed IV, 2019, 54 pages.

Report on Organic Food VII and Feed V, 2021, 57 pages.

Report on criteria for evaluation of products for cleaning and desinfection, 2020, 17 pages.

Report on Organic sea salt and other salts for food and feed, 2021, 64 pages.